Acheter un appartement en viager dans le Doubs (25)

Modifier ma recherche
1 008 annonces
OFFICE IMMOBILIER
Annonce publiée le 23/01/2025 - mise à jour 27/06/2025
Proposée par OFFICE IMMOBILIER 23/01/2025 - mise à jour 27/06/2025
6
Appartement, 120 m²

300 000 € 2 500 €/m²
Appartement • 120 m² • 4 pièces • 3 chambres

Montlebon (25500)

Morteau - Montlebon : Plateau de 120 m² à aménager selon vos envies Imaginez un lieu entièrement personnalisé, conçu pour vous et par vous. Avec nos plateaux bruts de 120 m², la seule limite est celle de votre imagination?! Idéalement situés dans un secteur prisé, ces espaces lumineux offrent des possibilités infinies pour un aménagement résidentiel ou professionnel. Et ce n'est pas tout : la toiture et les menuiseries neuves vous garantissent un cadre sain et moderne dès le premier jour. Une opportunité rare qui allie potentiel, emplacement de choix et liberté totale. Saisissez cette chance unique : contactez-nous dès maintenant pour plus d'informations et pour programmer une visite ! ?

Agent immobilier ?
Diffusez GRATUITEMENT toutes vos annonces sur Superimmo.com
Evidence Immobilier Besancon
Annonce publiée le 27/09/2025 - mise à jour 01/10/2025
Proposée par Evidence Immobilier Besancon 27/09/2025 - mise à jour 01/10/2025
5
Appartement, 55 m²

85 000 € 1 545 €/m²
Appartement • 55 m² • 1 pièce

Besançon (25000)

Vous rêvez de concevoir un appartement à votre image ou de réaliser un investissement à fort potentiel ? Nous vous proposons un plateau brut de 55 m2 au second étage avec ascenseur, à réhabiliter entièrement selon vos envies et besoins. Les atouts : •Plateau livré avec tous les fluides en attente (eaux usées, électricité, VMC, fibre optique, réseau pour climatisation réversible), prêts à être raccordés. •Extérieurs entièrement repris, garantissant un cadre propre et agréable. •Une place de stationnement privative comprise dans le prix. •Quartier Xavier Marmier, un secteur apprécié de Besançon : facilité de stationnement, commerces de proximité, écoles et transports accessibles en quelques minutes. Un bien idéal pour : •Les bricoleurs qui souhaitent créer un appartement sur mesure à un prix attractif. •Les investisseurs cherchant un projet d’achat-revente ou de location. •Les particuliers en quête d’un premier achat malin, dans un quartier bien desservi et en pleine évolution.

Century 21 Chaprais Immobilier
Annonce publiée le 25/01/2025 - mise à jour 05/12/2025
Proposée par Century 21 Chaprais Immobilier 25/01/2025 - mise à jour 05/12/2025
5
Appartement, 77,8 m²

Prix en baisse 189 000 € 2 429 €/m²
Appartement • 77,8 m² • 4 pièces

Besançon (25000)

CENTURY 21 CHAPRAIS IMMOBILIER VOUS PROPOSE : Un superbe appartement T4 en plein cœur des CHAPRAIS !Idéalement situé au cœur du quartier recherché des Chaprais, cet appartement T4 avec 3 chambres vous séduira par son emplacement et ses prestations.Points forts de l'emplacement : À 5 minutes à pied des écoles et du centre-ville. Excellente accessibilité : tramway, bus et gare à proximité immédiate.Description du bien : Surface et agencement : Une entrée avec rangement dessert une cuisine indépendante et une grande pièce de vie lumineuse. Cette pièce de vie s'ouvre sur une belle terrasse spacieuse ainsi que la cuisine, bien exposée, sans vis-à-vis, offrant une vue verdoyante et un espace de détente parfait. Une des trois chambres est attenante à cette pièce de vie. Coin nuit : Un dégagement mène à deux autres chambres, une salle de bain et un WC séparé. Confort : Chauffage individuel au gaz Les plus : Copropriété de standing avec une excellente isolation. Cave et stationnement sécurisé en sous-sol inclus. Possibilité d'acquérir un deuxième stationnement en supplément.À visiter sans tarder ! Cet appartement, idéal pour une famille ou un investissement, offre un cadre de vie agréable, avec toutes les commodités à proximité.Pour plus d'informations ou organiser une visite, contactez-nous dès maintenant.Copropriété de 20 lots principaux. Copropriété de 20 lots principaux (61 lots au total). Charges annuelles de 1928.67 € . Aucune procédure en cours.

Annonce mise à jour le 08/11/2025
Proposée par PONTIM 08/11/2025
10
Appartement, 60 m²

229 500 € 3 825 €/m²
Appartement • 60 m² • 3 pièces • 2 chambres

Labergement-Sainte-Marie (25160)

Description : Situé au rez-de-chaussée d'un immeuble calme et bien entretenu, cet appartement de type F3 offre une surface habitable de 60 m². Il comprend : Une entrée, Un séjour lumineux avec coin cuisine, Deux chambres, Une salle de bains, Un WC. Atouts supplémentaires : Une terrasse privée, Une cave, Un garage inclus. Informations pratiques : Appartement actuellement loué, parfait pour un investissement locatif. Prix de vente : 229 500 euros Contactez : M. Christophe Billet 06 07 40 37 93 N'attendez plus pour obtenir davantage de renseignements ou organiser une visite !

Sébastien SAUDE - iad
Annonce publiée le 28/10/2025 - mise à jour 14/11/2025
Proposée par Sébastien SAUDE - iad 28/10/2025 - mise à jour 14/11/2025
9
Appartement, 83 m²

Prix en baisse 195 000 € 2 349 €/m²
Appartement • 83 m² • 4 pièces

Besançon (25000)

iad France - Sébastien Saude vous propose: À Besançon, dans la résidence Les Eaux Vives, face au parc Micaud et au pied du centre-ville, très bel appartement de 83 m² offrant un vaste salon-séjour lumineux avec grand balcon, une cuisine séparée de belle taille (avec accès à un deuxième balcon), une salle d’eau, un WC séparé et une grande chambre. L’appartement est situé au 5ᵉ étage avec ascenseur. Copropriété de belle facture avec gardien, à proximité immédiate de toutes les commodités (tramway, commerces, etc.). Une cave et un garage complète le lot. La presente annonce immobiliere vise 3 lots situés dans une copropriété de 417 lots au total et ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours citée à l'article L. 721-1 du code de la construction et de l'habitation. Montant moyen mensuel de charges déclaré par le vendeur : 213.33€ par mois (soit 2560 € annuel). Honoraires d'agence à la charge du vendeur. Information d'affichage énergétique sur ce bien : classe ENERGIE D indice 198 et classe CLIMAT D indice 42. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé, y compris l'obligation légale de débroussaillement, sont disponibles sur le site Géorisques : http://www.georisques.gouv.fr. La présente annonce immobilière a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de M Sébastien Saude mandataire indépendant en immobilier (sans détention de fonds), agent commercial de la SAS I@D France immatriculé au RSAC de BESANCON sous le numéro 483979571, titulaire de la carte de démarchage immobilier pour le compte de la société I@D France SAS.

Celine Marmet Immobilier
Annonce publiée le 17/07/2025 - mise à jour 10/12/2025
Proposée par Celine Marmet Immobilier 17/07/2025 - mise à jour 10/12/2025
16
Appartement, 88,67 m²

85 000 € 959 €/m²
Appartement • 88,67 m² • 4 pièces • 3 chambres

Besançon (25000)

Découvrez à la vente ce magnifique T4 traversant de 89 m2 situé au cœur de Besançon, 2 rue Malraux. Cet appartement, synonyme de confort et de bien-être, vous attend au 3ème étage d'un immeuble sécurisé. Dès l'entrée, un placard intégré vous offre un espace de rangement pratique et discret. Sur votre droite, découvrez une cuisine moderne, entièrement aménagée et équipée (four, plaque de cuisson, hotte). Conçue avec de nombreux rangements optimisés, elle est idéale pour concocter de délicieux repas et partager des moments précieux en famille. Dans le prolongement, le salon lumineux vous offre un véritable espace de détente. Grâce à son bow-window, la lumière naturelle entre généreusement et la vue dégagée apporte une vraie sensation d’espace et de sérénité. C'est l'endroit idéal pour se blottir avec un livre, rire aux éclats avec ses proches, ou simplement profiter du silence. Le coin nuit, astucieusement séparé, s'ouvre sur un dégagement avec placard, menant à trois chambres douillettes. L'une d'entre elles offre un accès direct à un balcon privé, l'endroit rêvé pour savourer votre café matinal ou pour un moment de calme en soirée. Une salle de bains avec baignoire et un WC complètent ce cocon. Votre quotidien sera aussi simplifié grâce à un garage fermé en sous-sol, un atout précieux en toute saison, et un ascenseur qui vous mènera directement à votre porte. Le chauffage est collectif via le réseau de chauffage urbain, pour plus de confort et une meilleure gestion énergétique. DPE : C (Estimation des coûts annuels d’énergie entre 950 € et 1340€) Un appartement clé en main, parfait pour un couple, une famille, un investisseur ou pour toute personne cherchant à vivre au cœur de Besançon. - Nombre de lots : 250 (dont 116 d’habitations) , 3 bâtiments - Charges annuelles : 2355€ comprenant l'eau froide, eau chaudel'entretien de l'immeuble, entretien de l'ascenseur, les ordures ménagères, le chauffage. - Procédures en cours - Taxe foncière : 1050€ Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. Une visite et vous comprendrez pourquoi ce bien est une belle opportunité ! Prix de vente frais agence inclus : 85 000€ Prenez contact avec votre agent immobilièr Céline Marmet immobilier (Tél. 07 57 87 26 86)

Pascal BIGUENET - iad
Annonce publiée le 17/03/2025 - mise à jour 24/10/2025
Proposée par Pascal BIGUENET - iad 17/03/2025 - mise à jour 24/10/2025
6
Appartement, 55 m²

Prix en baisse 80 000 € 1 455 €/m²
Appartement • 55 m² • 3 pièces • 2 chambres

Blamont (25310)

iad France - Pascal Biguenet vous propose: Un appartement T.3 en rdc, totalement rénové. Le chauffage est composé d'une PAC récente, et l'appartement est parfaitement isolé (C.F. DPE). Ce logement bénéficie d'une terrasse privative et d'une entrée indépendante. La cuisine est ouverte sur un grand salon-séjour, donnant à l'extérieur sur la terrasse. Les 2 chambres sont spacieuses et la salle de bain est composée d'une douche. Cet appartement est actuellement loué. Vous souhaitez investir, préparer un revenu locatif pour votre retraite, et ne pas avoir à supporter des travaux fastidieux. N'hésitez pas ce bien est pour vous. La presente annonce immobiliere vise 2 lots situés dans une copropriété de 41 lots au total et ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours citée à l'article L. 721-1 du code de la construction et de l'habitation. Montant moyen mensuel de charges déclaré par le vendeur : 20€ par mois (soit 240 € annuel). Honoraires d'agence à la charge du vendeur. Information d'affichage énergétique sur ce bien : classe ENERGIE C indice 112 et classe CLIMAT A indice 3. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé, y compris l'obligation légale de débroussaillement, sont disponibles sur le site Géorisques : http://www.georisques.gouv.fr. La présente annonce immobilière a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de M Pascal Biguenet mandataire indépendant en immobilier (sans détention de fonds), agent commercial de la SAS I@D France immatriculé au RSAC de BESANCON sous le numéro 833 632 276, titulaire de la carte de démarchage immobilier pour le compte de la société I@D France SAS.

Singulier immobilier
Annonce publiée le 10/04/2025 - mise à jour 19/11/2025
Proposée par Singulier immobilier 10/04/2025 - mise à jour 19/11/2025
9
Appartement, 79,42 m²

Prix en baisse 75 000 € 944 €/m²
Appartement • 79,42 m² • 4 pièces • 2 chambres

Seloncourt (25230)

SELONCOURT - Appartement T4 en duplex dans maison particulière avec entrée indépendante, comprenant une entrée, une grande cuisine aménagée, spacieuse salle de bains avec baignoire et douche avec coin WC et espace dressing, un séjour, 1 chambre. A l'étage une chambre mansardée. En annexe un garage qui accède à l'appartement et une pièce dressing. 6 lots dans la copropriété.

SYNERGIE IMMOBILIER
Annonce publiée le 11/04/2025 - mise à jour 20/09/2025
Proposée par SYNERGIE IMMOBILIER 11/04/2025 - mise à jour 20/09/2025
6
Appartement, 76,14 m²

Prix en baisse 73 000 € 959 €/m²
Appartement • 76,14 m² • 3 pièces • 2 chambres

Audincourt (25400)

AUDINCOURT Centre F3 avec garage Appartement F3 de 76 m2 au 1er étage dans maison avec jardin privatif (idéal coin barbecue ou potager), CAVE et GARAGE, cuisine, vaste séjour, 2 chambres, salle de bains avec wc, chauffage individuel gaz. Proche toutes commodités. (Info/risques dispo sur www.georisques.gouv.fr) Prix : 73 000 € Frais d'agence à la charge du vendeur Agence SYNERGIE IMMOBILIER 2 rue Viette 25200 MONTBELIARD 03.81.91.02.24 Classe énergie 237 kWhEP/m².an (D) - Classe climat 38 kg CO2/m².an (D) - Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2021, 2022, 2023 : 1687 ~ 2283€ - Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Bien soumis au statut de la copropriété, nbre de lots : 3 principaux, aucune procédure en cours, montant des charges annuelles : 807 €

Pascal BIGUENET - iad
Annonce publiée le 01/05/2025 - mise à jour 18/11/2025
Proposée par Pascal BIGUENET - iad 01/05/2025 - mise à jour 18/11/2025
8
Appartement, 57 m²

Prix en baisse 74 000 € 1 298 €/m²
Appartement • 57 m² • 3 pièces • 2 chambres

Blamont (25310)

iad France - Pascal Biguenet vous propose: Un appartement T.3 : cuisine, séjour, 2 chambres, cellier, salle de bains, WC, cave, parking. Ce logement est dans un excellent état. Il est actuellement loué. Il s'agit d'une magnifique opportunité dans une localité proche de la Suisse, bénéficiant de toutes les commodités. Vous souhaitez effectuer un investissement locatif, ne laissez pas passer cette magnifique aubaine. La presente annonce immobiliere vise 2 lots situés dans une copropriété de 41 lots au total et ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours citée à l'article L. 721-1 du code de la construction et de l'habitation. Montant moyen mensuel de charges déclaré par le vendeur : 20€ par mois (soit 240 € annuel). Honoraires d'agence à la charge du vendeur. Information d'affichage énergétique sur ce bien : classe ENERGIE D indice 159 et classe CLIMAT D indice 40. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé, y compris l'obligation légale de débroussaillement, sont disponibles sur le site Géorisques : http://www.georisques.gouv.fr. La présente annonce immobilière a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de M Pascal Biguenet mandataire indépendant en immobilier (sans détention de fonds), agent commercial de la SAS I@D France immatriculé au RSAC de BESANCON sous le numéro 833 632 276, titulaire de la carte de démarchage immobilier pour le compte de la société I@D France SAS.

Vincent BOILLON - Propriétés-privées.com
Annonce publiée le 22/05/2025 - mise à jour 07/12/2025
Proposée par Vincent BOILLON - Propriétés-privées.com 22/05/2025 - mise à jour 07/12/2025
5
Appartement, 92 m²

Prix en baisse 54 990 € 598 €/m²
Appartement • 92 m² • 3 pièces • 2 chambres

Mandeure (25350)

En EXCLUSIVITE VINCENT votre conseiller vous propose cet appartement T3/4 sur la commune de MANDEURE. Appartement T3/4 de 92m2 habitable au 1er et dernier étage d'une copropriété très bien entretenue (syndic bénévole) Hangar + Remise + 3 places de parking privatives Cour commune Les points forts : - Hangar + Remise + 3 places de parking privatives - Secteur calme - Grand séjour **** INTERIEUR **** Niveau 1 : - Entrée - 2 chambres Niveau 2 : - Grand séjour ouvert sur cuisine - Salle de bain (douche + Baignoire) - WC indépendant Chauffages : Radiateurs Electriques **** EXTERIEUR **** Hangar + Remise + 3 places de parking privatives Cour commune RENOVATION à prévoir !! Joli appartement à découvrir sans tarder ! Contactez moi pour une visite :-) - DPE: classe G - GES: classe C - Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2021 : entre 3450 et 4720 euros Pour visiter et vous accompagner dans votre projet, contactez Vincent BOILLON, au 0617714032 ou par courriel à Selon l'article L.561.5 du Code Monétaire et Financier, pour l'organisation de la visite, la présentation d'une pièce d'identité vous sera demandée. Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de Vincent BOILLON agissant sous le statut d'agent commercial auprès de la SAS PROPRIETES PRIVEES, au capital de 40 000 euros, ZAC LE CHÊNE FERRÉ - 44 ALLÉE DES CINQ CONTINENTS 44120 VERTOU; SIRET 487 624 777 00040, RCS Nantes. Carte professionnelle Transactions sur immeubles et fonds de commerce (T) et Gestion immobilière (G) n° CPI 4401 2016 000 010 388 délivrée par la CCI Nantes - Saint Nazaire. Compte séquestre n°30932508467 BPA SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44230) ; Garantie GALIAN - 89 rue de la Boétie, 75008 Paris - n°28137 J pour 2 000 000 euros pour T et 120 000 euros pour G. Assurance responsabilité civile professionnelle par MMA Entreprise n° de police 120.137.405 Mandat réf : 408374 - Le professionnel garantit et sécurise votre projet immobilier. Vincent BOILLON (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : belfort 800440778 - .

7 L'immobilier
Annonce publiée le 29/05/2025 - mise à jour 09/12/2025
Proposée par 7 L'immobilier 29/05/2025 - mise à jour 09/12/2025
9
Appartement, 84,72 m²

Prix en baisse 179 000 € 2 113 €/m²
Appartement • 84,72 m² • 5 pièces • 3 chambres

Pontarlier (25300)

Pontarlier , Rue de Besançon à 2 mns de la place Saint Pierre ; Au 1er étage. Appartement traversant de 85 m² constitué d'une cuisine équipée - salon/séjour - 3 chambres - wc - salle de Bains et cellier. - Cave en sous sol - Garage fermé dans la cour - Parquet dans toutes les chambres et le salon - Fenêtres PVC double vitrage - Production d'eau chaude par cumulus - Chauffage fuel collectif ( Charges totales de copropriété par mois chauffage compris 250€) Des travaux de rafraichissement sont à prévoir Pour visite et renseignements , appeler isabelle Amiotte-Suchet Agent immobilier au 06 23 84 31 87 Honoraires à la charge du vendeur. Dans une copropriété de 20 lots. Aucune procédure n'est en cours. Classe énergie F, Classe climat F Logement à consommation énergétique excessive. Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 3790.00 € et 5180.00 € sur les années 2021, 2022 et 2023 (abonnements compris). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : georisques.gouv.fr.

Authentique Home
Annonce publiée le 07/06/2025 - mise à jour 05/12/2025
Proposée par Authentique Home 07/06/2025 - mise à jour 05/12/2025
19
Appartement, 60 m²

Prix en baisse 189 000 € 3 150 €/m²
Appartement • 60 m² • 3 pièces • 2 chambres

Besançon (25000)

En exclusivité, quartier des Monboucons rue Mathias Ullmann à Besançon, venez découvrir ce bel appartement de 60m2 avec terrasse sans vis à vis. Ce bien est idealement situé dans une copropriété de 2013 au calme. Situé au rez-de-chaussée, il se compose d'une entrée, d'une jolie cuisine équipée ouverte sur une pièce de vie lumineuse avec accès sur une grande terrasse. Vous profiterez de deux chambres, d'une salle d'eau et d'un wc séparé. Un garage fermé en sous sol complète ce bien. Cet appartement est vendu libre de toute occupation. Proche des écoles, des universités et de toutes commodités. N'hésitez pas à contacter Marie au 07 86 65 38 03!

IMMO FRANCE
Annonce publiée le 24/07/2025 - mise à jour 21/11/2025
Proposée par IMMO FRANCE 24/07/2025 - mise à jour 21/11/2025
4
Appartement, 32 m²

Prix en baisse 79 000 € 2 469 €/m²
Appartement • 32 m² • Meublé • 1 pièce

Besançon (25000)

Votre agence IMMO25 vous propose en exclusivité sur la commune de BESANCON, dans le quartier très prisé de BATTANT, à 2 pas de la gare VIOTTE, un joli appartement , au calme et lumineux donnant sur cour intérieure !! Ce bien vous est présenté par Mehdi CAMUS, votre spécialiste en immobilier sur ce secteur. BESANCON - DOUBS - FRANCHE-COMTE - APPARTEMENT 1 PIECES - RENDEMENT LOCATIF - INVESTISSUER - BESANCON - SECTEUR AVEC TOUTES COMMODITES - QUARTIER LA BOUCLE - TRANSPORTS EN COMMUN - BUS - LYCEE - FACULTE - GARE - VUE DEGAGEE Le quartier de BATTANT à BESANCON est à l'entrée de la ville donc grande facilité d'y accéder et d'en repartir, à 5 minutes à pied de la Gare Viotte et de tous les commerces. Avec de nombreuses commodités tel que pharmacie, coiffeur, esthéticienne, superette, boulangerie, bureau de tabac, établissements scolaires, ce quartier saura vous séduire avec ses accès rapides en voiture. Actuellement un appartement, T1 de 31m² au 1er étage d'une petite copropriété. Parking gratuit à 2 minutes à pied de l'immeuble L' appartement est composé d'une entrée desservant une cuisine, une pièce de vie spacieuse, 1 salle de bain avec douche et WC. Pour toute demande de renseignements, entrez rapidement en contact avec l'agence immobilière IMMO 25 Besançon pour une visite auprès de Mehdi CAMUS joignable 6/7 jours de 9h à 20h au 06.59.95.06.26, ou par mail à : , agent commercial RSAC de Besançon 538 363 482. Bien disponible au prix de 88000€ , Honoraires à la charge Vendeur. BESANCON - DOUBS - FRANCHE-COMTE - APPARTEMENT 1 PIECE AU CALME - SECTEUR AVEC TOUTES COMMODITES - RENOVATION - PROJET IMMOBILIER - PRIMO ACCEDANT - INVESTISSEUR - GARE VIOTTE - CALME Honoraires à la charge du vendeur. Dans une copropriété de 58 lots. Aucune procédure n'est en cours. Classe énergie D, Classe climat A Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 609.00 € et 823.00 € sur les années 2021, 2022 et 2023 (abonnements compris). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : georisques.gouv.fr. Votre conseiller IMMO FRANCE : Mehdi CAMUS Agent commercial (Entreprise individuelle) RSAC 538 363 482

Singulier immobilier
Annonce publiée le 25/07/2025 - mise à jour 02/10/2025
Proposée par Singulier immobilier 25/07/2025 - mise à jour 02/10/2025
9
Appartement, 94,45 m²

Prix en baisse 95 000 € 1 006 €/m²
Appartement • 94,45 m² • 5 pièces • 3 chambres

Montbéliard (25200)

MONTBELIARD - RUE CHARLES GOUNOD En exclusivité, spacieux appartement F5 de 94 m² dans petite résidence de 2 étages, comprenant une grande entrée, un chaleureux salon (ou 4eme chambre), une salle à manger lumineuse accès balcon, une belle cuisine équipée, 3 chambres, une pièce buanderie, une couloir avec de nombreux placards, une salle de bains et un WC séparé. En annexe : un garage et une cave Nombre de lots : 67 lots Pas de procédures en cours