Taxe d’habitation : forte hausse de la surtaxe sur les résidences secondaires dans de plus en plus de villes

Un an et demi après le début de la crise sanitaire, qui a confiné la France pendant plusieurs mois, le marché des résidences secondaires est en plein essor. A tel point que les prix flambent dans de nombreuses communes très prisées et accentuent un peu plus les tensions sur le marché du logement. C’est particulièrement vrai sur les littoraux, ainsi que dans les grandes villes, notamment du sud de la France.

Pour lutter contre l’augmentation du nombre de résidences secondaires, non louées ou utilisées pour des locations de courte durée (par l’intermédiaire de plates-formes comme Airbnb), de plus en plus de communes décident de frapper au porte-monnaie. La liste de celles qui décident d’augmenter lourdement la majoration sur la taxe d’habitation des résidences secondaires s’allonge de semaine en semaine.

Jusqu’à 60 % de surtaxe

Marseille a ainsi décidé, à la fin de septembre, de majorer sa taxe d’habitation sur les résidences secondaires de 60 %, contre 20 % auparavant, comme l’avaient fait cet été Lyon, Bordeaux, Montpellier. Paris et Nice avaient déjà pris cette décision depuis plusieurs années. Sur la côte basque, Barritz et Saint-Jean-de-Luz – où presque la moitié des logements sont des résidences secondaires – ont fait de même il y a quelques semaines, alors qu’Anglet avait déjà porté la surtaxe à son maximum légal de 60 % en avril. La Rochelle, en Charente-Maritime, a choisi une majoration de 50 % ; la ville de Sète, dans l’Hérault, de 40 %. Selon Midi Libre, outre Montpellier et Sète, huit communes du département ont pris une mesure similaire.

La taxe d’habitation est désormais supprimée pour 80 % des propriétaires de résidences principales, mais pas pour les 3,2 millions de propriétaires de résidences secondaires. Dans les zones tendues, c’est-à-dire où il existe un déséquilibre marqué entre l’offre et la demande de logements entraînant des difficultés sérieuses d’accès au logement, une majoration de 5 % à 60 % est applicable – soit potentiellement dans 1 151 communes.

Les municipalités qui décident actuellement de l’augmenter sont précisément celles qui ont connu les plus importantes envolées des prix des logements depuis dix-huit mois. Les hausses sont, par exemple, de 15 % sur un an à La Rochelle, 10 % à Saint-Jean-de-Luz, ou encore plus de 7 % à Marseille.

Les Sables-d’Olonne, qui ne sont pas encore classés en zone tendue, ont demandé à l’être après une année où les prix des logements situés sur la bande littorale ont flambé. Les élus de cette commune qui compte 40 % de résidences secondaires souhaitent appliquer la surtaxe dès 2023, peut-être à hauteur de 60 %.

Inciter les propriétaires à remettre les logements sur le marché

Avec ces majorations, les élus des villes concernées espèrent pousser les propriétaires de résidences secondaires à remettre ces logements sous-occupés sur le marché en les vendant ou en les louant sur une longue durée, alors qu’une partie de leur population a du mal à se loger. « Si nous arrivions à convaincre ne serait-ce que 20 % des propriétaires, on pourrait libérer près de 1 200 logements, tout de suite », a ainsi expliqué à Sud Ouest Thibaut Guiraud, l’adjoint aux finances de La Rochelle.

« Les locations courte durée représentent 18 % [du parc de logements], c’est énorme sur un marché déjà tendu. Nous avons utilisé le seul levier à notre disposition », a également affirmé François Escarguel, adjoint au maire de Sète chargé des finances, au Midi Libre.

Au-delà de l’enjeu du logement, la mesure viendra aussi gonfler les recettes de communes dont les finances ont été affectées par une crise sanitaire qui dure depuis un an et demi. A Sète, selon France 3 Occitanie, la commune a aussi justifié la hausse de la surtaxe par « l’impact de la crise sanitaire sur les recettes communales » et « le rôle essentiel de la commune en termes d’amortisseur social » : « Il apparaît juste de mettre à contribution les personnes qui disposent d’un important patrimoine », selon un document municipal consulté par la chaîne locale.

A Marseille aussi, on évoque une taxe qui « peut avoir un effet financier ». « On ne peut pas encore le mesurer, car la loi prévoit tout un dispositif de dégrèvements », a précisé à l’Agence France-Presse (AFP) Joël Canicave, adjoint au maire de Marseille chargé des finances, évoquant cependant « une première évaluation de 3 millions d’euros » de recettes supplémentaires pour la ville.