Ventes immobilières à Longvic (21600)

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45 annonces
Lamy Dijon Grangier
Annonce publiée le 04/12/2025
Proposée par Lamy Dijon Grangier 04/12/2025
6
Appartement, 59,4 m²

65 079 € 1 096 €/m²
Appartement • 59,4 m² • 3 pièces

Longvic (21600)

Appartement 3 pièces de 59,4m² carrez au 4ème étage, cave incluse.ID ONV : 0116C21-L028 - Lot de copropriété n°28DPE E 261 / GES E 53Selon disponibilité, possibilité d’acquérir un emplacement de parking aérien d’un montant de 2500€ en supplément. Les informations sur les risques auxquels ces biens sont exposés sont disponibles sur le site : www.georisques.gouv.fr.Modalités de visites : sur rendez-vous, renseignements et dépôt des candidatures avec dossier complet en contactant le 06 23 48 82 84Modalités de remise des offres : par mail ou remise en main propre avant le 05/01/2026 conformément aux dispositions de l’article L443-11 et suivants du CCHContact : Clémentine MELINTél. 06 23 48 82 84 / Mail.

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Aurelia SIMERAY - SAFTI
Annonce publiée le 07/12/2025
Proposée par Aurelia SIMERAY - SAFTI 07/12/2025
8
Appartement, 76 m²

145 000 € 1 908 €/m²
Appartement • 76 m² • 4 pièces • 3 chambres

Longvic (21600)

Idéalement situé à Longvic, au sein d’une petite copropriété, proche de toutes commodités (Intermarché, écoles, médecins...) venez découvrir cet appartement de 76m2 au premier et étage, avec ascenseur. Il se compose d’une vaste entrée avec placard, d’une cuisine semi-ouverte, ainsi que d’un grand salon-séjour très lumineux La partie nuit dessert trois chambres, un salle de bain, un toilette et un cellier. A noter une cave est vendue avec le bien. Stationnement libre. Habitable immédiatement. Le bien comprend 2 lots, et il est situé dans une copropriété de 311 lots (les charges courantes annuelles moyennes de copropriété sont de 2437 € et le syndicat des copropriétaires ne fait pas l'objet d'une procédure citée à l'article L. 721-1 du code de la construction et de l'habitation). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Prix de vente : 145 000 € Honoraires charge vendeur Contactez votre conseiller SAFTI : Aurélia SIMERAY, Tél. : 0675510527, E-mail : - EI - Agent commercial immatriculé au RSAC de DIJON sous le numéro 823 295 928 - SAFTI – SIMERAY Aurelia, Conseiller indépendant

Square Habitat Dijon
Annonce publiée le 03/10/2025 - mise à jour 03/12/2025
Proposée par Square Habitat Dijon 03/10/2025 - mise à jour 03/12/2025
7
Appartement, 62,91 m²

159 000 € 2 527 €/m²
Appartement • 62,91 m² • 3 pièces • 2 chambres

Longvic (21600)

A Longvic, à proximité immédiate des commerces et transports, venez découvrir ce joli appartement en rez-de-chaussée et sa grande terrasse. Vous serez séduits par le salon avec sa grande baie vitrée donnant sur une vaste terrasse donnant sur une rue calme et peu passante, idéale pour profiter des beaux jours. La cuisine séparée a été récemment refaite pour vous offrir un espace pratique et convivial. Enfin, côté nuit vous découvrirez deux jolies chambres et une salle de bains également rénovée récemment. Un garage complète ce bien. www.georisques.gouv.fr

Haussman
Annonce publiée le 29/05/2025 - mise à jour 14/10/2025
Proposée par Haussman 29/05/2025 - mise à jour 14/10/2025
9
Appartement, 72 m²

Prix en baisse 192 000 € 2 667 €/m²
Appartement • 72 m² • 4 pièces • 3 chambres

Longvic (21600)

LONGVIC (21) - Situé dans une copropriété très bien entretenue et sécurisée, très beau 4 pièces de 72 m² entièrement rénové au 1er étage avec grande terrasse et comprenant une entrée avec visiophone, un lumineux salon-séjour donnant accès à la terrasse d'environ 30 m² plein sud, une cuisine entièrement équipée aménagée, trois chambres dont deux avec dressing, une salle d'eau et WC indépendant. Deux caves et un parking commun sécurisé complètent ce bien proche de toutes commodités, écoles et commerces. Bel espace vert dans la copropriété. Huisseries PVC et double vitrage Chauffage collectif au gaz avec répartiteur (chaudière récente) Honoraires à la charge du vendeur. Dans une copropriété de 79 lots. Aucune procédure n'est en cours. Classe énergie E, Classe climat E Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2021 : entre 1696.00 et 2294.00 €. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : georisques.gouv.fr. Votre conseiller Haussman : Agent immobilier - Directeur d'Agence - Younes AKKI

Bulot Cyril - Dr HOUSE-IMMO
Annonce publiée le 16/11/2025 - mise à jour 18/11/2025
Proposée par Bulot Cyril - Dr HOUSE-IMMO 16/11/2025 - mise à jour 18/11/2025
20
Maison, 190,08 m²

340 000 € 1 789 €/m²
Maison • 190,08 m² • 9 pièces • 7 chambres • Ter. 629 m²

Longvic (21600)

COTE D OR 21 METROPOLE DIJON SUD Une maison d'habitation élevée entièrement sur sous-sol complet composée de deux appartements loués sur un terrain de 629 m² INVESTISSEMENT LOCATIF Pas de possibilité de construire une autre maison sur le même terrain Appartement loué T3 de 72,56 m² au rez-de-chaussée, une entrée et dégagement avec grands placards distribuant un séjour de 18,99 m² donnant sur une terrasse, cuisine simple meublée de 15,28 m², salle de bains avec toilettes de 4,20 m² et 2 chambres 13,38 m² avec placard et 10,37 m² d’une superficie environ de 72,56 m², chaudière gaz De Dietrich, fenêtres double vitrage, la fibre escalier accédant au sous-sol complet comprenant cave à vins de 12,80 m² et un cellier de 9,75 m, double garage espace buanderie DPE 127 E et 59 E La Fibre Bail signé le 8 septembre 2022 Appartement loué T6 en duplex de 117,52 m² au 1er étage avec entrée indépendante, une entrée distribuant un séjour traversant de 32,84 m² donnant sur un long balcon, cuisine simple de 15,76 m², chambre de 13,50 m², salle de bains avec toilettes de 4,38 m², en duplex, dégagement, 4 chambres de 9,20 m², 9,12 m², 9,03 m² et 8,81 m² et salle d'eau de 2,24 m², chauffage électrique, fenêtres double vitrage, la fibre, DPE 437 G et 14 C et 1 garage récent refait à neuf avec espace cave rangement, espace jardin Bail signé le 15 septembre 2009 BUS DIVIA Proche Ecole maternelle et élémentaire, club tennis INVESTISSEMENT LOCATIF METROPOLE DIJON SUD Rentabilité brute 6 % (loyer annuelle 20.400 € / 340.000 €)Ce bien vous est présenté par Cyril Bulot , votre conseiller indépendant Dr House Immo.

Théo BELLAMY - SAFTI
Annonce publiée le 29/10/2025 - mise à jour 28/11/2025
Proposée par Théo BELLAMY - SAFTI 29/10/2025 - mise à jour 28/11/2025
9
Maison, 160 m²

315 000 € 1 969 €/m²
Maison • 160 m² • 6 pièces • 4 chambres • Ter. 395 m²

Longvic (21600)

À proximité immédiate du Parc de la Colombière et des commodités, venez découvrir cette maison de 160 m², entièrement rénovée et très bien entretenue. Dès l’entrée, on apprécie les volumes, la clarté et la circulation agréable entre les pièces. La cuisine, indépendante, récente et entièrement équipée, allie modernité et praticité. La pièce de vie en L, spacieuse et conviviale, se prolonge par une grande véranda, idéale pour profiter du jardin tout au long de l’année. Deux chambres, une salle d’eau rénovée et des WC séparés complètent ce niveau. À l’étage, un palier dessert deux belles chambres ainsi qu’une seconde salle d’eau avec WC. Le sous-sol complet apporte un vrai confort supplémentaire : bureau, buanderie, réserve, cave et grand garage double. La maison dispose d’équipements récents : menuiseries, chaudière, poêle à bois, couverture, sols, électricité… Propre, lumineuse et fonctionnelle, elle offre une belle performance énergétique (classée C). Une maison agréable à vivre, bien située, où l’on se sent bien dès la première visite. Un vrai coup de cœur à découvrir sans tarder ! Le bien comprend 1 lot, et il est situé dans une copropriété de 3 lots (il n'y a pas de charges courantes liées à la copropriété et le syndicat des copropriétaires ne fait pas l'objet d'une procédure citée à l'article L. 721-1 du code de la construction et de l'habitation). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Prix de vente : 315 000 € Honoraires charge vendeur Contactez votre conseiller SAFTI : Théo BELLAMY, Tél. : 0643569364, E-mail : - EI - Agent commercial immatriculé au RSAC de Dijon sous le numéro 979 969 359 - SAFTI – BELLAMY Théo, Conseiller indépendant

CLE IMMOBILIER
Annonce publiée le 20/11/2025
Proposée par CLE IMMOBILIER 20/11/2025
6
Appartement, 76 m²

187 000 € 2 461 €/m²
Appartement • 76 m² • 4 pièces • 2 chambres

Longvic (21600)

LONGVIC, à proximité des transports et commerces, grand appartement T4 très lumineux, avec une vraie entrée, grand séjour-salon (3ème chambre facilement), cuisine équipée, deux chambres, salle de douche et wc séparés, deux caves, stationnement collectif Chauffage collectif inclus dans les charges Bonne performance énergétique Copropriété de 235 lots (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 3200 euros.

David SIMONIN - Capifrance
Annonce publiée le 02/08/2025 - mise à jour 03/11/2025
Proposée par David SIMONIN - Capifrance 02/08/2025 - mise à jour 03/11/2025
4
Appartement, 72 m²

192 000 € 2 667 €/m²
Appartement • 72 m² • 4 pièces • 3 chambres

Longvic (21600)

Je vous propose dans un secteur recherché avec un emplacement privilégié disposant de grands espaces verts, cet appartement type 4 de 72.25 m² très lumineux entièrement rénové à neuf, sans aucun travaux à prévoir. Au 1er étage d'une résidence sécurisée de standing, ce lieu de vie est composé d'un hall d'entrée, d'un salon séjour, d'une cuisine équipée, d'une salle d'eau, d'un wc séparé et de 3 chambres. Une très grande terrasse de 30 m² orientée au sud sans vis-à-vis. En plus de ces prestations intérieures, cet appartement possède 2 caves et des places de stationnement dans le parking sécurisé de la résidence. Les fenêtres et porte extérieure sont en PVC et double vitrage. Chauffage collectif au gaz avec répartiteur et une chaudière récente, eau froide (compteur individuel d'eau) ainsi que l'entretien des communs et espaces verts sont dans les charges. Pas de travaux dans la copropriété à prévoir. A proximité immédiate de tous les commerces, du bus, des écoles. Nombre de lots de la copropriété : 79, Montant moyen annuel de la quote-part de charges (budget prévisionnel)(chauffage eau entretien espace vert poubelle) : 3200€ soit 266€ par mois. Les honoraires sont à la charge du vendeur. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www. georisques. gouv. fr. Réseau Immobilier CAPIFRANCE - Votre agent commercial (RSAC N°845 378 280 - Greffe de DIJON) David SIMONIN Entrepreneur Individuel 06 45 48 95 48 - Réf.917313

CADR'IMMO 21 Dijon
Annonce publiée le 23/09/2025 - mise à jour 24/09/2025
Proposée par CADR'IMMO 21 Dijon 23/09/2025 - mise à jour 24/09/2025
7
Appartement, 62,9 m²

159 000 € 2 528 €/m²
Appartement • 62,9 m² • 3 pièces • 2 chambres

Longvic (21600)

LONGVIC Dans une résidence récente bel appartement traversant très lumineux de type 3 en parfait état, comprenant une entrée, une cuisine équipée schmitt, un séjour accès belle terrasse de 27m² plein Sud , deux chambres, une salle de bain , toilette séparé. GARAGE privé. DPE/D. Charges annuelles 1563 euros. pas de procédure. AGENCE CADR'IMMO 03.80.54.23.10 Copropriété de 25 lots ().

Valerie ROSAIN - Capifrance
Annonce publiée le 30/09/2025 - mise à jour 02/12/2025
Proposée par Valerie ROSAIN - Capifrance 30/09/2025 - mise à jour 02/12/2025
10
Appartement, 76 m²

Prix en baisse 145 000 € 1 908 €/m²
Appartement • 76 m² • 4 pièces • 3 chambres

Longvic (21600)

Spacieux et lumineux T4 traversant – 76 m² Venez découvrir ce bel appartement T4 traversant de 76 m² en très bon état, idéalement situé dans une résidence calme et verdoyante, à proximité immédiate de toutes les commodités. Il se compose de : • Une entrée avec grand placard intégré • Une pièce de vie lumineuse avec accès à une cuisine meublée, séparée par une cloison • Trois chambres confortables • Une salle de bain et WC séparés • Une pièce supplémentaire pouvant servir de dressing ou grand espace de rangement Atouts supplémentaires : • Stationnement libre et illimité au pied de la copropriété • Chauffage collectif au gaz, eau froide et chaude compris : environ 200 €/mois • Environnement calme et agréable Cet appartement allie confort, luminosité et fonctionnalité. À visiter sans tarder ! Nombre de lots de la copropriété : 311, Montant moyen annuel de la quote-part de charges (budget prévisionnel) : 2437€ soit 203€ par mois. Les honoraires sont à la charge du vendeur. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www. georisques. gouv. fr. Réseau Immobilier CAPIFRANCE - Votre agent commercial (RSAC N°790 624 654 - Greffe de DIJON) Valerie ROSAIN Entrepreneur Individuel 06 74 00 35 33 - Réf.924011

Aurélie Guerder - efficity
Annonce publiée le 03/10/2025 - mise à jour 27/11/2025
Proposée par Aurélie Guerder - efficity 03/10/2025 - mise à jour 27/11/2025
19
Maison, 163 m²

Prix en baisse 399 000 € 2 448 €/m²
Maison • 163 m² • 8 pièces • 6 chambres • Ter. 684 m²

Longvic (21600)

EFFICITY, l'agence qui estime votre bien vous propose une MAISON INDIVIDUELLE MODERNE de 163 m2 sur 2 niveaux, terrain de 684 m2, située au CALME à Longvic. L'entrée donne sur un grand salon / séjour parsemé de BAIES VITREES avec accès sur TERRASSE et JARDIN. Triple exposition et grand jardin plein SUD. Cuisine indépendante de 14 m2, 2 chambres (13 et 14 m2) au rez de chaussée dont une avec salle de douche et un toilette indépendant. A l'étage, 4 CHAMBRES (3 mesurent 12 m2 et une de 10 m2) ainsi qu'une SPACIEUSE salle de bain, un wc indépendant . Le jardin ( piscinable ) dispose d'une GRANDE terrasse et d'arbres d'ombrage. Aucun vis à vis. Garage avec porte électrique. Chauffage au SOL électrique, CLIMATISATION réversible au rez-de-chaussée et à l'étage. Fenêtres DOUBLES vitrages, BAIES VITREES à galandage. Volets électriques. 4 STORES BANNES. Un ballon d'eau RECENT (acheté en 2022 de 280 litres). Portail électrique. Idéalement situé! PROCHE des transports en commun, à quelques minutes à pied de toutes les commodités, supermarchés, petits commerces, médecin, école … Vous êtes dans un quartier calme et résidentiel, à quelques minutes en voiture de Dijon. Coup de cœur assuré ! Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Georisque : georisques. gouv. fr Aurélie Guerder - EI - est Agent Commercial mandataire en immobilier, immatriculé au Registre Spécial des Agents Commerciaux du Tribunal de Commerce de Chaumont sous le n°918330812. Siège social du mandant : effiCity, 48 avenue de Villiers - 75017 PARIS - Société par Actions Simplifiée, société au capital de 132 373,05 euros, immatriculée au RCS Paris 497 617 746 et titulaire de la Carte professionnelle CPI 7501 2015 000 002 025 - CCI Paris IDF - Caisse de Garantie : GALIAN Assurances 89 rue de la Boétie 75008 Paris

AQISIA
Annonce publiée le 23/07/2025 - mise à jour 18/11/2025
Proposée par AQISIA 23/07/2025 - mise à jour 18/11/2025
3
Appartement, 51 m²

104 100 € 2 041 €/m²
Appartement • 51 m² • 2 pièces • 1 chambre

Longvic (21600)

LONGVIC –Dans une copropriété calme et sécurisée, au 2ème étage Porte 25 sans ascenseur, appartement T2 de 51,75 m² avec terrasse de 4m² situé au 2 rue Aristide Briand à LONGVIC. Entrée avec cellier, dégagement desservant une chambre, salle de bain avec wc, cuisine semi ouverte, séjour donnant sur terrasse.Un garage en sous-sol.Travaux de rénovation réalisés en 2025.Chaudière neuve, chauffage individuel gaz. Visite sur rendez-vous et dépôt des offres par mail uniquement. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Prix hors frais d'acte et d'enregistrement. Vente régie par la Loi 86-1290 du 23/12/86 et la Loi 94-624 du 21/07/94 et 2006-872 du 13/07/06. Sous réserves des accords administratifs. Délai de remise des offres prioritaires : 1 mois à compter de la dernière annonce légale. *Le délai de remise des offres d'achat, le prix, les conditions de ressources et les priorités des candidatures sont établis conformément aux dispositions de l'article L443-11 et suivants du CCH.

Théo BELLAMY - SAFTI
Annonce publiée le 09/10/2025 - mise à jour 20/11/2025
Proposée par Théo BELLAMY - SAFTI 09/10/2025 - mise à jour 20/11/2025
7
Appartement, 77 m²

Prix en baisse 170 000 € 2 208 €/m²
Appartement • 77 m² • 3 pièces • 2 chambres

Longvic (21600)

Situé au deuxième et dernier étage d’une petite copropriété à taille humaine et sécurisée, cet appartement T3 de 75 m² entièrement rénové allie confort et praticité. Dès l’entrée, vous découvrirez un salon-séjour spacieux et lumineux, idéal pour partager des moments conviviaux. La cuisine indépendante, récente et fonctionnelle, s’intègre parfaitement à l’ensemble. Côté nuit, vous profiterez de deux chambres aux volumes agréables, ainsi qu’une salle d’eau moderne entièrement rénovée et des WC séparés. La configuration permet également de créer une troisième chambre si besoin. Une cave et un garage privatif viennent compléter ce bien rare. Vous apprécierez également ses prestations de qualité : isolation par l’extérieur déjà réalisée et menuiseries double vitrage récentes, gages de confort thermique et acoustique au quotidien. Un appartement fonctionnel et agréable à vivre, en plein centre-ville tout en bénéficiant d’un environnement calme, avec commerces et transports immédiats. À visiter sans tarder ! Le bien comprend 3 lots, et il est situé dans une copropriété de 46 lots (les charges courantes annuelles moyennes de copropriété sont de 2617 € et le syndicat des copropriétaires ne fait pas l'objet d'une procédure citée à l'article L. 721-1 du code de la construction et de l'habitation). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Prix de vente : 170 000 € Honoraires charge vendeur Contactez votre conseiller SAFTI : Théo BELLAMY, Tél. : 0643569364, E-mail : - EI - Agent commercial immatriculé au RSAC de Dijon sous le numéro 979 969 359 - SAFTI – BELLAMY Théo, Conseiller indépendant

Philippe Gatier - efficity
Annonce publiée le 01/11/2025 - mise à jour 03/11/2025
Proposée par Philippe Gatier - efficity 01/11/2025 - mise à jour 03/11/2025
15
Maison, 75 m²

345 000 € 4 600 €/m²
Maison • 75 m² • 4 pièces • 3 chambres • Ter. 138 m²

Longvic (21600)

21600 - LONGVIC - QUARTIER RESIDENTIEL - 4 PIECES - 3 CHAMBRES - 75.0 M2 - MAISON AVEC VOLUME OPTIMISES - EXCELLENTE SITUATION - JARDINET - PARFAIT ETAT - ECONOMIQUE PHILIPPE GATIER et Efficity, l'agence qui estime votre bien en ligne, vous propose cette maison située à Longvic, dans un quartier résidentiel prisé. Idéalement agencée, cette maison de 4 pièces et 3 chambres d'une surface de 75.0 m2 offre des volumes optimisés, créant ainsi un espace de vie agréable et fonctionnel. Les deux niveaux de la maison offrent une répartition harmonieuse des espaces, idéale pour une vie de famille épanouie. L'exposition Ouest côté jardin et le séjour traversant permettent de bénéficier d'une luminosité naturelle tout au long de la journée, offrant ainsi une atmosphère chaleureuse et lumineuse. Le calme environnant assure des instants de tranquillité et de sérénité. Le terrain de 138.0 m2 offre un espace extérieur cosy et propice à la détente en plein air. Construite en 2022, cette maison est en parfait état général, offrant ainsi un cadre de vie confortable et sécurisé. Les finitions soignées et les équipements de qualité ( alarme, climatisation, adoucisseur, volets automatiques, etc...) apportent une touche de modernité à l'ensemble. Elle se compose d'une entrée sur séjour-cuisine avec cellier, de près de 30m2, donnant sur le jardinet, d'une chambre parentale avec salle d'eau, d'un wc séparé au rdc. A l'étage, une salle de bain et deux chambres lumineuses. Proche des commodités (Parc de la Colombière, Ecoles, College, Médecin généraliste et petits commerces, cette maison bénéficie d'une situation géographique idéale. Ne manquez pas l'occasion de visiter cette maison, offrant un cadre de vie paisible et familial. Contactez-moi dès maintenant par mail ou au 07 87 934 476 pour plus d'informations ou pour organiser une visite. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Georisque : georisques. gouv. fr Philippe Gatier - EI - est Agent Commercial mandataire en immobilier, immatriculé au Registre Spécial des Agents Commerciaux du Tribunal de Commerce de Dijon sous le n°882928526. Siège social du mandant : effiCity, 48 avenue de Villiers - 75017 PARIS - Société par Actions Simplifiée, société au capital de 132 373,05 euros, immatriculée au RCS Paris 497 617 746 et titulaire de la Carte professionnelle CPI 7501 2015 000 002 025 - CCI Paris IDF - Caisse de Garantie : GALIAN Assurances 89 rue de la Boétie 75008 Paris

AQISIA
Annonce publiée le 20/09/2025 - mise à jour 18/11/2025
Proposée par AQISIA 20/09/2025 - mise à jour 18/11/2025
3
Appartement, 68 m²

129 900 € 1 910 €/m²
Appartement • 68 m² • 3 pièces • 2 chambres

Longvic (21600)

LONGVIC – Dans copropriété calme et sécurisée, au premier étage, porte 21, appartement T3 de 68.37 m² avec balcon situé 2 rue Aristide Briand, à LONGVIC. Entrée, dégagement, débarras, cuisine, séjour avec accès sur l'extérieur, 2 chambres, salle de bain, wc. Un garage individuel en sous-sol. Travaux de rénovation réalisés en 2025. Chaudière neuve, chauffage individuel au gaz. Visite sur rendez-vous et dépôt des offres par mail uniquement. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Prix hors frais d'acte et d'enregistrement. Vente régie par la Loi 86-1290 du 23/12/86 et la Loi 94-624 du 21/07/94 et 2006-872 du 13/07/06. Sous réserves des accords administratifs. Délai de remise des offres prioritaires : 1 mois à compter de la dernière annonce légale. *Le délai de remise des offres d'achat, le prix, les conditions de ressources et les priorités des candidatures sont établis conformément aux dispositions de l'article L443-11 et suivants du CCH.